Tous les membres du réseau "Echange de bannière" doivent respecter les conditions qui suivent. Toute personne ne respectant pas ces conditions d'acceptations et visant les termes de ce contrat et ces conditions sera banni du réseau sans récupérer aucun crédit.
les membres s'accordent à utiliser les codes html que nous leur fournissons sans les modifier, dans toutes les pages que vous souhaitez. Nous nous réservons le droit de vérifier votre code html et de le modifier.
Les membres doivent savoir que le réseau est un service gratuit.
A tout moment le réseau peut être interrompu par l'administrateur et
ce sans raison
Un membre ne doit pas augmenter artificiellement son trafic, en utilisant un programme ou d'autres moyens. Un membre ne doit ainsi pas ajouter plus d'un code par page. Un membre ne doit pas mettre la bannière d'échange sur des pages qui se rechargent automatiquement ou une page invisible de l'utilisateur: popups cachées, frames. Quiconque violera ces directives sera banni du réseau avec une suppression de ces crédits. Dans le cas d'une violation caractérisée pouvant avoir des préjudices financiers auprès des autres membres du réseau, des recours auprès du tribunal pourront être effectués
Les membres s'accordent sur le fait que nous pouvons utiliser les informations de leurs sites pour un usage non commercial: listes des membres, listes des sites les plus performants.
Tous les membres s'accordent à utiliser ce service de leur plein gré et de leur responsabilité, aucune poursuite n'est justifiable entre les partenaires, ce sera à l'administrateur du système de bannières de régler les contentieux. De plus en cas de perte d'information, aucun administrateur ne sera tenu responsable, aucune obligation de moyen et de résultat dans le présent contrat.
C'est donc un service lié par la confiance dont les administrateurs pourront réguler son bon fonctionnement, quitte à engager des poursuites dans le cas d'une tricherie caractérisée.
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